Assemblée municipale

Assemblée municipale de la Municipalité de Grandval, jeudi 25 juin 2026, salle communale à 19h30

Ordre du jour

1. Discuter et voter les comptes 2025 du Syndicat scolaire du Grand Val ;
2. Discuter et voter les comptes 2025 du Syndicat scolaire élargi du Grand Val ;
3. Discuter et voter les crédits d’engagement du Syndicat scolaire élargi du Grand Val pour différentes dépenses périodiques nécessaires au fonctionnement du Syndicat scolaire élargi du Grand Val ;
4. Discuter et voter un crédit pour l’achat du mobilier existant au Syndicat scolaire du Grand Val pour un montant de CHF 112’000.00 ;
5. Crédit d’engagement de CHF 1’400’000.- du SeMe affecté à l’optimisation et au maintien de la valeur de la filière boues à la STEP (part de la Municipalité de Grandval CHF 55’081.00) ;
6. Présentation du décompte final d’investissement du projet de remise en état des berges de la Rauss – Rectification ;
7. Présentation du décompte final d’investissement du projet de réfection des chemins compris dans la REP – Rectification ;
8. Discuter et voter les comptes 2025 de la Municipalité de Grandval ;
9. Discuter et voter le règlement sur le service dentaire scolaire ;
10. Discuter et voter un crédit d’investissement pour une interconnexion en eau de secours avec la commune Mixte de Crémines. Montant de CHF 470’000.00 dont 60 % à charge de la Municipalité de Grandval ;
11. Divers.

Les documents énumérés aux points 1, 2, 3, 5, 8 et 9 sont déposés au secrétariat municipal 30 jours avant l’assemblée. Ils peuvent être consultés durant les heures d’ouverture.

Au plus tard dans les 30 jours après l’assemblée municipale, un recours en matière communale peut être formé contre un acte législatif communal auprès de la Préfecture du Jura bernois, rue de la Préfecture 2, 2608 Courtelary.

Conformément à l’article 67 du Règlement d’organisation, le procès-verbal de l’assemblée sera déposé publiquement au Secrétariat municipal durant 30 jours, soit du 6 juillet au 4 août 2026.

Il est possible de former opposition à l’encontre de son contenu par écrit, auprès du Conseil municipal pendant ledit dépôt.

SEGV : compte de résultat 2025 et compte des investissements 2025

SGV : compte de résultat 2025 et compte des investissements 2025

Crédits d’engagement du SEGV

SEME – investissement

Compte de fonctionnement 2025 Municipalité de Grandval

Compte des investissements 2025 Municipalité de Grandval