Dépôt public

Liste des documents :

1. Règlement de l’affectation du sol et de construction RAC

2. Plan d’aménagement local

3. Secondaire 1 : communes du Grand Val et commune de Roches

4. Secondaire 1 dans la région de Moutier. Analyse des coûts de deux variantes pour le modèle « deux sites »

5. Secondaire 1 dans la région de Moutier. Analyse de modèles de scolarisation des enfants de la 9H à la 11H

6. Règlement d’organisation géométrie variable pour dépôt public

7. Règlement d’organisation tout compris pour dépôt public