Grandval – Assemblée municipale

Assemblée municipale

L’Assemblée municipale se déroulera jeudi 23 juin 2022 à
19 h 30
à la salle communale

Ordre du jour :

1) Discuter et approuver les comptes 2021 du Syndicat scolaire du Grand-Val ;

2) Discuter et approuver les comptes 2021 de la Municipalité de Grandval ;

3) Divers.

Dépôt public

Les documents suivants peuvent être consultés au secrétariat durant les heures d’ouverture :

  • Comptes 2021 du Syndicat scolaire du Grand Val
  • Comptes 2021 de la commune

Recours

Au plus tard dans les 30 jours après l’assemblée municipale un recours en matière communale peut être formé contre un acte législatif communal auprès de la Préfecture du Jura bernois, rue de la Préfecture 2, 2608 Courtelary.

Procès-verbal

Le procès-verbal de l’assemblée municipale du 23 juin 2022 sera déposé au secrétariat municipal du 4 juillet au 2 août 2022. Il pourra être consulté durant les heures d’ouverture du bureau.

Nous vous remercions de votre compréhension et de votre collaboration.

Le Conseil municipal

Grandval, le 20 juin 2022

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